Enregistrement TF · GÉO-FONCIER LIBREVILLE

Enregistrement d’un TF

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N° du TF

N° de parcelle

Référence cadastrale

Arrondissement

Quartier

Zone

Date d’enregistrement

Référence interne

Service gestionnaire

Superficie (m²)

Périmètre (m)

Latitude

Longitude

Système de référence

Adresse ou repère

Statut foncier

Propriétaire / Gestionnaire

Affectation

Destination / usage prévu

N° de délibération

Date de délibération

Durée d’affectation

Statut d’occupation

Occupant déclaré

Dernier contrôle

Niveau de priorité

Potentiel de valorisation

Observations

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